Catégorie : Au Sénat

La semaine d’après…

Une semaine s’est écoulée depuis les attentats qui ont ensanglantées Paris et la France. Malgré la stupeur qui a suivi l’annonce de ces terribles événements, la douleur pour les familles des victimes, la France n’a pas vacillé. Elle est restée debout et combattante. Dimanche Un très beau moment d’unité et de rassemblement entre Drômois et Ardéchois…
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Nommé rapporteur de la mission d’évaluation des dernières réformes territoriales

La commission des lois du Sénat m’a nommé ce jour rapporteur de la mission de contrôle et de suivi de la loi NOTRe et des diverses réformes territoriales. J’ai ainsi l’honneur de prendre la relève de Jean-Jack HYEST, ancien président de la commission des lois, récemment nommé au Conseil constitutionnel par le Président du Sénat…
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Loi NOTRe : la détermination du Sénat a porté ses fruits

Cet après-midi, le Sénat examinait en séance publique les conclusions de la Commission mixte paritaire (CMP) concernant le projet de loi NOTRe. Après de nombreuses controverses et les inquiétudes qu’il a suscitées chez les élus locaux, ce projet de loi a finalement pris un virage à 180 degrés. Consistant à noyer les territoires dans des super-régions…
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Loi NOTRe : un accord satisfaisant en CMP

Je siégeais aujourd’hui en Commission Mixte Paritaire (CMP) qui s’est réunie sur la loi NOTRe et je me félicite de l’accord qui a été trouvé entre les députés et les sénateurs. Le Sénat a en effet obtenu satisfaction sur les principaux points sur lesquels il souhaitait rester ferme, afin de ne pas mettre en péril…
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Mobilisation des maires ruraux contre le projet de loi NOTRe

Avec mes collègues élus de l’Ardèche, nous étions cet après-midi devant l’Assemblée nationale pour nous opposer au projet de loi NOTRe qui doit être examiné en 2e lecture par les députés à partir de lundi prochain. Seuil de 20.000 habitants pour les intercommunalités, suffrage universel pour les conseillers communautaires, transfert de compétences aux hyper-régions, ……
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Réouverture des listes électorales : intervention au Sénat

En séance publique aujourd’hui, je suis intervenu lors de l’examen de la proposition de loi visant à la réouverture exceptionnelle des délais d’inscription sur les listes électorales. J’ai notamment souligné qu’il est salutaire de permettre à des électeurs installés dans une commune au mois de janvier de participer à une élection régionale se déroulant au mois de…
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